Et c'est un peu la même chose avec les contrats.
Tout est possible.
Je vous l'ai dit plusieurs fois, vous pouvez faire ce que vous voulez.
Toutes les clauses contractuelles sont possibles, tout est permis,
sous réserve de quelques excès qui sont frappés par des dispositions impératives.
Tout est possible.
Mais, en réalité, c'est un peu comme le Meccano, on finit toujours par faire plus
ou moins la même chose, quelque chose qui se rattache plus ou moins à un contrat de
vente, quelque chose qui se rattache plus ou moins à un contrat de service, bref,
aux contrats qui sont connus.
Et les clauses que nous utilisons, on peut imaginer tout ce qu'on veut,
il n'y a aucune limitation.
Mais on finit toujours par faire quelque chose qui ressemble à une clause pénale,
ou à une limitation de responsabilité, ou à une garantie pour les défauts.
Bref, les dispositions dont nous avons parlées sont un peu vaines puisqu'elles
sont, elles s'insèrent dans le panorama infini de la liberté contractuelle.
C'est ce que je vous ai dit.
Après tout, vous pouvez me proposer 10 000 alternatives, rien n'est nécessaire,
rien n'est indispensable, rien n'est obligatoire.
Vous pouvez faire ce que vous voulez.
Mais il se trouve que les relations humaines, pour être protéiformes,
multiformes, n'en sont pas moins souvent assez standardisées,
en réalité, et que par conséquent, les relations contractuelles qui se nouent
restent souvent basées sur des principes qui reviennent toujours,
et ce sont ces principes que j'ai essayé de vous, non pas de vous
inculquer ou non pas de vous enseigner, mais simplement de vous introduire,
de vous présenter, parce que ce sont toujours les mêmes principes, toujours les
mêmes réflexions qui reviennent lorsqu'on s'intéresse à ces clauses contractuelles.
Alors, voilà, faites des grandes roues, faites des grues
sous forme multiple, mais ça restera des grandes roues et des grues, et par
conséquent les quelques principes que j'ai essayé de vous exposer resteront utiles.
Vous l'avez compris,
pour rédiger un contrat, en réalité il y a deux qualités qui sont nécessaires.
Il faut être imaginatif, bien sûr,
parce que c'est quand même dommage de ne pas profiter de la liberté contractuelle.
Il faut être aussi pusillanime,
parce que tout ce qu'on fait n'a d'utilité que s'il y a un litige qui survient.
Et donc, on ne peut être que pessimiste.
Le contrat, la rédaction des contrats, c'est l'art du pessimisme.
Ça ne sert à rien de rédiger un contrat si l'on est optimiste.
Et par conséquent, il faut cultiver ces deux qualités.
D'une part, l'imagination parce que la liberté contractuelle est un cadeau.
D'autre part, le pusillanisme parce que c'est là le mandat des juristes.
C'est pour ça, parfois, qu'ils ont un peu du mal à dialoguer avec d'autres acteurs
Sylvain MarchandProf.
