[MUSIQUE] Bonjour et bienvenue dans cette vidéo. Vous l'avez vu, notre modèle de développement n'est pas soutenable. Alors, que faire? Dans cette vidéo, nous allons voir différentes manières de répondre à l'impasse dans laquelle nous nous trouvons actuellement. Quelles sont les réponses possibles pour corriger, voire réparer, les impacts environnementaux engendrés par notre modèle de développement? Le système économique dominant génère, par ses activités, des effets externes qui peuvent être positifs ou négatifs. Positifs s'ils produisent un bénéfice, une utilité ; ou négatifs s'ils représentent une nuisance, un dommage à la société. Ces effets, que le calcul économique des coûts laisse traditionnellement de côté, sont appelés des externalités, positives ou négatives. Les impacts écologiques de l'économie sont généralement des externalités négatives. Vous avez tous en tête des dommages écologiques : pollution, contamination, dérèglement climatique. Mais il peut aussi y avoir des externalités positives, lorsque l'activité économique produit des bénéfices environnementaux, comme par exemple le bilan des énergies renouvelables en matière de gaz à effet de serre. Un enjeu majeur pour l'économie est l'internalisation de ces externalités, ou pour le dire simplement : comment faire en sorte que nos modèles économiques intègrent ces externalités, soit pour les corriger ou les réparer lorsqu'elles sont négatives, soit pour les valoriser lorsqu'elles sont positives? On peut, bien sûr, mettre en place des normes et des réglementations qui fixeront, par exemple, des plafonds au-delà desquels des pénalités financières peuvent s'ajouter. Mais si l'on voit bien l'utilité de cette approche, les limites sont évidentes. Il s'agit, en effet, plus d'une approche punitive, contraignante qui, seule, ne suffit pas. La deuxième approche, largement utilisée aujourd'hui, est celle de la fiscalité écologique. Autrement dit, des instruments divers comme des taxes, des redevances, des crédits d'impôt, et dont l'objectif principal est à la fois de corriger les externalités négatives et de valoriser les externalités positives. Cette approche, inventée par l'économiste britannique Pigou il y a près d'un siècle, repose sur le principe du pollueur-payeur. Selon ce principe, aujourd'hui à la base de nombreuses législations internationales, européennes et nationales, lorsqu'un dommage est causé à l'environnement, il faut en identifier la source et ce sera au pollueur de réparer. C'est ainsi que se sont développées les taxes dites écologiques. Leur but est à la fois de freiner les comportements nuisibles et de soutenir les comportements vertueux. La fiscalité écologique peut donc être punitive ou incitative. De telles taxes existent dans plusieurs pays aujourd'hui, notamment dans les pays scandinaves. La France a mis en place depuis quelques années la TGAP, la Taxe Générale sur les Activités Polluantes, mais l'épisode de l'écotaxe nous a montré combien il était difficile d'obtenir un accord consensuel de la société sur ces mécanismes. Plusieurs questions se posent, en effet, au sujet de ces taxes. Tout d'abord, il n'est pas simple de quantifier une externalité et de mesurer le rapport coûts-bénéfices pour l'économie. Par ailleurs, l'introduction d'une fiscalité écologique implique de revoir le système fiscal dans son ensemble. À quoi substitue-t-on une taxe? Autre question épineuse : celle de l'allocation des revenus de la taxe. Va-t-on les utiliser de manière ciblée, ou non? La TGAP, dont on a parlé, est souvent critiquée car on ne voit pas assez clairement à quoi elle est affectée. C'est sans doute pour ces raisons que l'Union européenne n'arrive pas à se mettre d'accord sur une fiscalité écologique commune. Dans la lutte contre les changements climatiques, certains pays ont mis en place une taxe carbone dont les résultats sont positifs, dans la mesure, notamment, où la taxe s'inscrit dans une démarche comportementale intelligente. Il semble également que le marché européen des droits à polluer apparaisse comme une solution complémentaire et efficace pour internaliser le carbone dans l'économie. Mais, comme nous l'avons vu dans une autre vidéo, l'efficacité de ce marché en tant que tel n'est pas clairement avérée. L'une des approches privilégiées depuis quelques années est celle des taxes comportementales. L'objectif est de modifier le comportement des consommateurs afin de les détourner de pratiques nocives, soit pour leur santé, par exemple l'alcool, le tabac ou le sucre, soit pour leur environnement, par exemple l'huile de palme. Les effets de ce type de fiscalité sont mitigés selon les études actuelles, critiquant l'aspect punitif et un fonctionnement limité du mécanisme signal prix. Ce dernier point nous conduit à la question de la fixation des prix comme manière de gérer nos ressources écologiques. En effet, avec la rareté croissante de nos ressources, il semble logique que le prix soit élevé du fait de la rareté de la ressource. De même, il faut arriver à un juste prix qui intègre le coût écologique réel d'une ressource ou d'un bien. Le signal prix doit pousser à économiser ou recycler les ressources naturelles. C'est d'ailleurs ce qui s'est produit dans les pays scandinaves avec leurs taxes sur le dioxyde de soufre ou de carbone. Mais à plus long terme, la réalité montre les effets pervers de cette approche. Par exemple, les taxes sur les énergies fossiles aident au développement des énergies renouvelables ; ce qui sous-entend que le succès de ces taxes repose sur les énergies fossiles. Si on consomme moins de ces énergies, le système ne fonctionnera plus. On le voit, la fiscalité est une réponse qui peut parfois être efficace, mais qui, finalement, ne règle en rien la question de l'insoutenabilité de notre modèle économique. Une autre solution viendrait-elle du secteur de l'assurance? Car, plus que jamais, le monde économique est mis face à ses responsabilités environnementales. En effet, la législation européenne de 2004, transposée en France en 2008, créé un régime de responsabilité environnementale qui applique le principe de pollueur-payeur de manière stricte. Ainsi, le pollueur devra réparer en nature tout dommage avéré, ou menace imminente de dommage, sur les sols, les eaux, ou encore les habitats protégés. Autre cas : on exige de plus en plus souvent une garantie sur le passif environnemental lors de fusions-acquisitions d'entreprises. Face à ce risque, on voit se développer des contrats d'assurance environnementale qui garantissent à l'entreprise une protection. Le montant de ces assurances environnementales est en constante augmentation. Après les marchés anglo-saxons, c'est au tour de l'Europe de voir s'envoler le montant des primes d'assurance. Pour les grandes entreprises, elles peuvent s'élever à plusieurs dizaines, voire centaines de millions d'euros par an. Là encore, ce marché des assurances ne règle rien, si ce n'est les risques environnementaux encourus à court terme par les entreprises. Comme la fiscalité, c'est une solution de court terme, de réparation, mais elle ne pousse en rien le monde économique à changer en profondeur de modèle pour sortir de l'impasse du modèle insoutenable dans lequel nous vivons. Nous avons donc vu qu'il existait des moyens de corriger et de réparer les dommages écologiques engendrés par notre modèle de développement. La fiscalité écologique, le signal prix, ou encore l'assurance environnementale proposent des solutions qui peuvent avoir des effets positifs. Mais ces effets ne sont que ponctuels et ne règlent en rien la question de l'insoutenabilité de notre modèle économique. Des solutions plus durables sont à trouver. Merci de votre attention. [AUDIO_VIDE]
