[MUSIQUE] [MUSIQUE] [MUSIQUE] >> Dans cette vidéo, nous allons discuter d'un cas impliquant un meurtre par arme à feu. Sur les vêtements de la personne suspectée d'avoir tiré, un résidu de tir a été mis en évidence. Si on était dans une série télé, on pourrait croire que le cas est résolu et que la personne est coupable. Mais comme précédemment, nous verrons que ce n'est pas aussi simple, et qu'il s'agit d'évaluer la valeur de cette trace dans le contexte des activités alléguées. Nous vous amènerons dans notre section armes à feu, afin que vous puissiez constater de vos propres yeux comment ces résidus de tir sont produits. Cette vidéo vous aidera ainsi à réaliser que de telles traces doivent être évaluées en considérant des propositions au niveau de l'activité. Elle vous aidera également à comprendre que si ce n'est pas le cas, alors ce type de trace pourrait faire prendre à la Cour de mauvaises décisions. Vous comprendrez alors pleinement pourquoi le guide ENFSI insiste sur ce point. Mais, Alex, pourrais-tu nous en dire un peu plus sur ce cas? >> Oui, avec plaisir. C'est une affaire qui a aussi eu lieu en Angleterre, mais cette fois en 1999. Ce cas, comme l'affaire Weller, peut facilement être consulté sur le site web de l'Institut d'information juridique britannique et irlandais, le British And Irish Legal Information Institute. Ce site est une précieuse source de renseignements. Voici les circonstances du cas. Aux environs de 11 heures 30 le matin du 26 avril 1999, une personnalité bien connue de la télévision britannique, Jill Dando, est tuée sur le pas de sa porte, chez elle à Londres, ou plus précisément à Fulham. Elle est abattue d'un projectile dans la tête. Le projectile à l'origine de sa mort ainsi qu'une douille de 9 millimètres sont retrouvés sur la scène de crime. On retrouve également des résidus de tir dans les cheveux de la victime. Ce qu'il faut savoir c'est que certains des composants de ces résidus de tir sont stables dans le temps. Mais voyons ensemble une séquence vidéo filmée à notre institut qui montre ce que sont ces résidus. [AUDIO_VIDE] >> Bienvenue dans le stand de tir que nous utilisons à des fins forensiques. C'est un stand de tir un peu particulier parce qu'on a différents objectifs qu'on cherche à atteindre dans le cadre de nos expérimentations. Lorsqu'une arme est saisie, il y a plusieurs questions qui peuvent se poser, parmi lesquelles par exemple la question de la vitesse que le projectile peut atteindre. Ce type d'instrument est utilisé pour mesurer la vitesse. On va tirer au travers de ces rideaux, et sur cette distance-là , la vitesse du projectile sera mesurée. Mais d'autres objectifs sont ceux de récupérer autant la cartouche que la douille pour obtenir du matériel de référence qui sera utilisé par la suite pour identifier l'arme. La récupération de ce matériel de référence est relativement élémentaire quand il s'agit de la question de la douille, parce que soit elle est éjectée, ou soit elle sera directement récupérée dans l'arme. Par contre, pour le projectile, c'est plus compliqué. Alors, pour les armes de poing, on utilise ce réservoir d'eau. On va simplement tirer directement dans ce réservoir qui est rempli d'eau jusqu'ici, et la balle va être ralentie dans l'eau pour être récupérée en bas où vous avez une petite trappe dans laquelle on récupère le projectile qui a été obtenu. C'est donc dans cette cuve à eau que nos balles de référence sont obtenues. Plus loin, dans ce stand de tir, on cherche à tirer potentiellement sur une cible. Et ça, c'est pour les questions qui vont nous occuper, des questions de distance de tir et de résidus de tir. Parfois, il est utile de pouvoir tirer dans des conditions de sécurité adéquates, lorsqu'on a une arme dont on ne connaît pas les qualités de fonctionnement, et ce chariot permet de tenir les armes et puis ensuite de les faire tirer sans intervention directe de l'opérateur. Mais aujourd'hui, grâce à mon collègue Denis, nous allons effectivement tirer contre une cible potentielle pour vous simuler un tir. Notre objectif aujourd'hui est de tirer avec une arme de poing de relativement gros calibre pour vous montrer qu'est-ce qui se passe, autant sur la cible que sur le tireur lorsqu'on tire avec une telle arme ; pour vous montrer l'effet des résidus de tir, et nous mettre dans le contexte du dossier qui nous occupe. Denis et moi avons mis en place ce mannequin qui porte un tee-shirt sur lequel nous allons tirer avec cette arme. Denis va être le tireur. On cherche à montrer deux éléments. D'une part, lors du tir, un certain nombre de résidus associés au tir vont se déposer sur les mains de Denis, puis, en même temps, des résidus de tir vont venir frapper la cible et se répartir sur l'ensemble du tee-shirt. Par la suite, nous ferons les prélèvements des résidus de tir sur les mains de Denis, pour vous montrer comment on les collecte et puis aussi pour vous réexpliquer l'origine et la nature des résidus qui nous occupent dans le dossier. Juste après le tir, on s'attend à retrouver des résidus de tir sur le dos de la main droite de Denis, en grande quantité sur le dos et sur ce doigt, un peu moins sur la paume. Ces résidus vont persister sur la main pendant un certain temps, mais évidemment, si Denis se lave les mains, il va y avoir une disparition importante des résidus. Mais avant cela, il est possible que Denis mette l'arme et sa main dans une poche, comme ici. À ce moment-là , les résidus sur sa main et sur l'arme peuvent être transférés à l'intérieur de la poche. Même si ensuite on enlève l'arme et qu'on garde ce manteau pendant un certain temps, il est possible, à l'intérieur de la poche, de retrouver les résidus de tir. Ces résidus de tir sont collectés avec les mêmes techniques que celles qui sont utilisées pour collecter des résidus de tir sur les mains. C'est ce type de résidus de tir à l'intérieur de la poche qui sont au cœur du dossier qui nous intéresse. [AUDIO_ViDE] [BRUIT] [BRUIT] [AUDIO_VIDE] [AUDIO_VIDE] Dans le cadre du dossier qui nous occupe, nous allons parler de résidus de tir. Les résidus de tir sont produits par la cartouche qui va être tirée contre la cible, et donc nous allons donc passer un peu de temps à démonter une cartouche et à regarder ses différents éléments constitutifs. La munition que nous avons utilisée pour le tir tout à l'heure vient de cette boîte. C'est une munition en calibre 45 auto, et il est indiqué que c'est une munition avec, en anglais, full metal jacket, en français, avec des projectiles qui sont complètement chemisés. À l'intérieur, vous trouvez une petite collection de munitions qui sont prêtes au tir. Elles n'ont pas été tirées, comme le montrent les capsules d'amorçage qui sont non percutées, donc c'est des munitions qui sont prêtes au tir et qui n'ont pas été tirées. Ce que nous allons faire, nous allons ouvrir une munition pour découvrir les éléments qui la constituent. Donc vous avez ici la munition complète, la cartouche, qui est constituée de deux éléments constitutifs principaux. Premier élément, la balle, le projectile, et le deuxième élément qui est la douille, qui se trouve en-dessous. Lorsque l'on démonte, vous obtenez donc une balle, que je vous montre maintenant, qui est ici et qui correspond à cette munition. La balle est constituée d'un cœur en plomb, et recouverte du chemisage. La ligne que vous avez ici au milieu représente la ligne de démarcation avec la douille, ce qui indique que la balle est effectivement à peu près à moitié enfoncée dans la douille, elle est sertie dans la douille, et ici dans le cas présent, elle a été démontée. L'autre élément, c'est la douille elle-même que voici. Cette douille est constituée, et on le voit à l'intérieur, d'une ouverture qui permet à l'explosif primaire contenu dans la capsule d'amorçage. La capsule d'amorçage c'est cet élément ici. Lorsque le percuteur viendra percuter cette capsule d'amorçage, ça va initier une première explosion Cette première explosion, son effet va se traduire au travers du petit trou que vous avez au fond de la douille et va initier la combustion de la poudre, qui va par sa combustion créer l'énergie pour que la balle soit extraite et propulsée dans l'arme à feu. La poudre dans la douille est celle-ci. C'est ces petites paillettes. Et c'est la combustion de ces paillettes-là sous l'effet de la première explosion primaire due à l'impact sur la capsule d'amorçage, la puissance donnée à la balle sera fournie par la combustion de cette poudre. Maintenant, je dois revenir un peu plus en détail sur cette fameuse capsule d'amorçage parce que c'est celle qui est décisive dans le cadre des résidus qui nous occupent. Et ici vous avez cette petite capsule qui correspond à la capsule d'amorçage que vous avez au centre de la douille. C'est sur cette capsule-là que le percuteur viendra frapper. Lorsque le percuteur frappe, il contient un explosif primaire, sensible au choc, et lorsque cet explosif va exploser, il va donner l'énergie nécessaire pour que la poudre parte en combustion et produise l'énergie pour que finalement le projectile puisse être éjecté au travers du canon. Les résidus contenus dans cette capsule d'amorçage, lorsqu'ils sont brûlés, condensent en des particules qui sont rondes et qui contiennent trois éléments chimiques d'intérêt, le plomb, le baryum et l'antimoine. Et c'est ces trois éléments chimiques combinés dans une seule particule qui sont les particules que nous allons rechercher dans le cadre de l'investigation du cas qui nous occupe. Quand on parle de résidus de tir, c'est des résidus qui proviennent de plusieurs sources. Cette source primaire, l'amorce, cette source un peu secondaire qui est la poudre qui va amener à la propulsion, et le tout, sous forme de particules brûlées et parfois imbrûlées va être projeté, tant sur la cible que sur les mains de la personne qui tient l'arme. Et les particules que nous allons spécifiquement rechercher sur les mains du tireur sont celles qui proviennent de la combustion de l'explosion de cette capsule d'amorçage lorsqu'elle est percutée par là . [BRUIT] [BRUIT] Donc vous avez la douille avant tir, capsule d'amorçage non impactée, la douille après le tir, capsule d'amorçage impactée ici par le percuteur. Nous avons ici un kit de prélèvement qui est spécifique pour les résidus de tir. Dans cette enveloppe se trouvent un certain nombre d'éléments que nous allons utiliser pour faire le prélèvement, et l'enveloppe nécessite d'être remplie pour donner des informations sur le temps, qui a fait le prélèvement, sur qui, à quel moment, et à qui cette enveloppe sera transmise, et ça fait partie des règles de base de la continuité de la preuve. Mais on va se concentrer plus spécifiquement sur son contenu. Alors dans cette enveloppe, vous trouverez un kit de prélèvement de résidus de tir, qui est constitué de ces cinq pièces. Le premier est un kit de contrôle qui permet de faire le prélèvement des potentiels résidus sur les mains de la personne qui va effectuer le prélèvement. Ce contrôle, il a comme fonction de montrer que moi en tant qu'intervenant, je n'ai pas contaminé la personne d'intérêt en lui apportant, en lui amenant des résidus de tir qui ne devaient pas être là . Donc il est attendu, si le prélèvement est bien fait dans de bonnes conditions, que ce contrôle ne contienne pas de résidus de tir. Ensuite on a quatre échantillons adhésifs qui vont être utilisés respectivement pour la main droite et pour la main gauche. Ensuite sur chacune des mains, on va distinguer le prélèvement qui est fait sur le dos de la main, du prélèvement qui est fait à l'intérieur de la main, sur la paume. Effectivement, quand on tient l'arme à feu pour effectuer un tir, la majorité des résidus vont venir se déposer sur l'extérieur de la main, et moins de résidus sur la partie intérieure de la main parce qu'elle est protégée en tenant l'arme. Et il va de soi qu'il est intéressant de pouvoir distinguer ce qui se passe sur la main droite de ce qui se passe sur la main gauche, si vous tenez l'arme avec la main droite ou si vous tenez l'arme avec la main gauche. Donc on a quatre prélèvements qui sont effectués, et ce, nous allons faire sur les mains de Denis. Alors je commence avec les prélèvements sur le dos de la main droite. Et le kit de prélèvement est constitué d'une surface adhésive qui est directement collée sur un échantillon qui peut aller dans l'instrument, et c'est sur cette surface adhésive qu'on va collecter en se baladant, en prélevant sur l'ensemble du dos de la main les potentielles particules de résidus de tir. Donc c'est une simple surface adhésive qui est appliquée sur la main pour collecter les résidus et on va faire l'ensemble de la surface. Les résidus donc vont s'accumuler, s'il y en a, sur la surface adhésive, [AUDIO_VIDE] Donc les résidus potentiels vont être accumulés sur la surface adhésive. Ils ne sont pas visibles évidemment à l'œil nu, mais grâce à la microscopie électronique, on va aller rechercher sélectivement les particules correspondantes aux résidus de tir potentiels, et ces particules devront, si c'est des résidus de tirs conformément à la munition que nous avons utilisée, contenir du plomb, du baryum et de l'antimoine. Ensuite l'ensemble est scellé, emballé, scellé en tant que tel et puis envoyé au laboratoire pour analyse. >> Retournons maintenant à notre cas. Cette affaire s'annonçait difficile car il n'y avait ni témoin, ni suspect. On n'avait retrouvé aucune arme à feu, et la police n'avait aucune information concernant le motif du meurtre. Au cours de l'enquête, quelques personnes furent interrogées. Barry George était l'un deux. Le 17 avril 2000, soit un peu moins d'une année après les faits, la police fouille son appartement. Vous vous demandez certainement quelles sont les traces qui ont été retrouvées suite à cette fouille. fouille. Eh bien à l'intérieur d'une poche du manteau de monsieur George, qui était pendu à la porte de la cuisine, on retrouva une particule de résidus de tir. Après avoir comparé cette particule aux résidus de tir qui avaient été prélevés dans les cheveux de la victime, l'expert conclura que les particules ne peuvent pas être différenciées. >> Et c'est ainsi que le 29 mai, Barry George était condamné pour meurtre. Le dossier de l'accusation reposait sur plusieurs éléments. D'abord des indices selon lesquels Barry George était dans les environs du domicile de la victime juste quelques heures avant le meurtre. D'autre part, lors de son interrogatoire, Barry George avait menti plusieurs fois à propos de son intérêt pour Jill Dando. Et enfin, bien sûr, le dossier reposait également sur la particule de résidus de tir. Après délibérations, monsieur George fut condamné à perpétuité le 2 juillet 2001. >> Les avocats de Barry George ont fait appel contre ce verdict mais sans succès. Le 5 novembre 2002, la Commission de révision des affaires criminelles, en anglais CCRC, reçoit une demande au nom de Barry George. Pour rappel, la CCRC est une organisation indépendante qui a été mise en place pour investiguer des possibles erreurs judiciaires en Angleterre, Pays de Galles et Irlande du nord. Le motif de cette demande était qu'il y avait de nouveaux éléments qui remettaient en question la preuve résidu de tir, et en particulier la valeur probante qui lui avait apparemment été donnée au procès. Regardons ensemble comment évaluer cette particule de résidus de tir à la lumière des principes d'interprétation et du guide ENFSI. >> Ici, on retrouve une seule particule. Il s'agit donc de traces retrouvées en petite quantité. Il s'agit également d'une trace de transfert. Par conséquent, dans l'évaluation, on doit tenir compte des aspects tels que le transfert, la persistance et le bruit de fond. Il faut donc considérer les résultats en fonction de propositions au niveau de l'activité. La première étape consiste à énoncer quelles sont les propositions d'intérêt. D'après les circonstances, il semble pertinent d'évaluer la valeur de cette particule, un résidu de tir qui n'avait pas de composant spécial, sachant un, que Barry George avait tiré sur Miss Dundo, et deux, sachant que Barry George n'était pas impliqué dans ce meurtre. Pour nous déterminer sur la probabilité de ce résultat, nous avons besoin d'informations. L'information qui est pertinente [INCOMPRÉHENSIBLE] et que le manteau a été saisi bien après les faits. Il s'est en effet passé environ un an entre le crime et la saisie du manteau, puisque le meurtre a eu lieu le 26 avril 1999, et que la police a saisi le manteau le 17 avril 2000. Avec ces éléments, nous pouvons nous déterminer sur la probabilité de retrouver une seule particule de résidu de tir, sachant que monsieur George a tiré sur Jill Dando et sachant que le manteau a été saisi une année après les faits. Selon l'expert, cette probabilité était très petite, car on s'attend, dans ces circonstances, à ce que toutes les particules soient perdues après un aussi grand laps de temps. L'expert s'est ensuite prononcé sur la probabilité de retrouver une seule particule de résidu de tir, sachant que monsieur George n'était pas impliqué dans ce meurtre, et sachant également les informations du cas. Retrouver une particule de résidu de tir dans ces circonstances est également très rare et la probabilité très petite. Étant donné que la probabilité des résultats est du même ordre de grandeur sachant les deux propositions, la valeur de cette trace est de 1. Le résidu de tir ne soutient ni l'une ni l'autre des propositions, et son poids est donc de zéro. Cette particule n'amène donc aucune information utile et le tribunal ne peut décider sur cette base si oui ou non monsieur George a tiré sur Jill Dando. >> Vous noterez qu'il n'est pas question ici de statistiques. Il s'agit de probabilités déterminées par l'expert sur la base de ses connaissances. Si nous mettons ce résultat, la valeur attribuée à la particule de résidu de tir, sur la balance de la justice, on constate que les plateaux ne bougent pas. Les plateaux de la balance de la justice ne bougent pas, parce que la probabilité des résultats est la même quelle que soit la proposition d'intérêt. La probabilité de retrouver une seule particule de résidu de tir sur le manteau de monsieur George semble bien être la même, qu'il soit la personne qui a tiré sur madame Dando ou non. Pour exprimer la valeur d'un tel résultat, permettez-moi de paraphraser Ian Evett, une autorité reconnue dans le domaine de l'interprétation des preuves scientifiques présentées au tribunal. En ce qui concerne les deux propositions que le tribunal doit considérer, cette particule de résidus de tir est aussi utile que le fait que je vous dise qu'il fait beau aujourd'hui. Par conséquent, la preuve résidu de tir n'aide en aucune façon le tribunal à se déterminer sur la véracité de l'une ou l'autre des propositions. Suite à ce second appel en novembre 2007 et à la remise en question de cette particule de résidu de tir, monsieur George fut rejugé. Durant ce procès en juin 2008, la particule de résidu de tir est reconnue non pertinente et monsieur George acquitté. Nous voyons que les principes d'interprétation nous permettent de poser les bonnes questions, et que, même si on n'utilise pas toujours des statistiques, ces principes assurent un usage approprié des résultats scientifiques. >> Merci Alex. Nous voyons donc ici toute l'importance des recommandations exposées dans le guide ENFSI. Celles-ci nous indiquent clairement que les experts et les expertes doivent considérer des propositions au niveau de l'activité lorsque des phénomènes tels que le transfert secondaire, tertiaire, la pollution ou encore la présence fortuite du matériel peuvent avoir un impact sur la valeur des résultats forensiques. Ceci est typiquement le cas pour les microtraces, que ce soit des fibres, du verre, des résidus de tir, de l'ADN, des drogues, ou encore des explosifs. En conclusion, voici les deux points clés à retenir. Dans cette vidéo, nous avons vu que lorsqu'il y a très peu de matériel, comme c'était le cas dans l'affaire Barry George, alors on doit considérer des propositions au niveau de l'activité. Si ce n'est pas le cas, alors les résultats forensiques peuvent être trompeurs. C'est pour cette raison que le guide ENFSI insiste sur ce point et nous alerte sur le type de propositions qu'on doit considérer lorsqu'il y a très peu de matériel. Merci de votre attention. 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